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Plateformes web : création d’un Cyberscore
Lire la suite : Plateformes web : création d’un CyberscoreL’utilisation des outils numériques n’étant pas sans risque, il a été décidé de la création d’un « Cyberscore », sur le même modèle que le Nutriscore. Explications.
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Transport maritime de véhicule électrique : gare aux incendies !
Lire la suite : Transport maritime de véhicule électrique : gare aux incendies !De plus en plus de conducteurs font le choix de l’électrique. Par conséquent, le nombre de véhicules électriques transportés par mer est en constante augmentation, ce qui n’est pas sans conséquence…
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Transport maritime de véhicule électrique : gare aux incendies !
Lire la suite : Transport maritime de véhicule électrique : gare aux incendies !De plus en plus de conducteurs font le choix de l’électrique. Par conséquent, le nombre de véhicules électriques transportés par mer est en constante augmentation, ce qui n’est pas sans conséquence…
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Vente en vrac : pas pour tous les produits
Lire la suite : Vente en vrac : pas pour tous les produitsLes consommateurs étant de plus en plus attentifs à ce qu’ils consomment et à la façon dont ils le font, la vente de produits en vrac a connu un important gain…
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Vente en vrac : pas pour tous les produits
Lire la suite : Vente en vrac : pas pour tous les produitsLes consommateurs étant de plus en plus attentifs à ce qu’ils consomment et à la façon dont ils le font, la vente de produits en vrac a connu un important gain…
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Signaler une alerte à la Direction générale du travail : comment faire ?
Lire la suite : Signaler une alerte à la Direction générale du travail : comment faire ?Le ministère du Travail a récemment précisé la procédure à respecter pour signaler une alerte à la Direction générale du Travail (DGT). Dans quel cas une alerte peut-elle être adressée à …
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Tarifs des administrateurs judiciaires et des commissaires à l’exécution du plan
Lire la suite : Tarifs des administrateurs judiciaires et des commissaires Ă l’exĂ©cution du planDu 1er mars 2022 au 29 fĂ©vrier 2024 La rĂ©munĂ©ration de l’administrateur judiciaire L’Ă©molument prĂ©vu au titre du diagnostic de la procĂ©dure de sauvegarde ou de redressement judiciaire est ainsi fixé…
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Transport routier de marchandises et taxe intĂ©rieure de consommation sur le gazole – AnnĂ©e 2023
Lire la suite : Transport routier de marchandises et taxe intĂ©rieure de consommation sur le gazole – AnnĂ©e 2023Les personnes soumises au droit commercial au titre de leur activitĂ© de transport routier de marchandises, propriĂ©taires, locataires ou sous-locataires dans le cadre d’un contrat de crĂ©dit-bail ou d’un contrat de…
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Taxe sur le transport aĂ©rien de passagers – 2023
Lire la suite : Taxe sur le transport aĂ©rien de passagers – 2023Le montant de la taxe est Ă©gal, pour chaque embarquement constitutif d’un fait gĂ©nĂ©rateur, Ă la somme des tarifs suivants : le tarif de l’aviation civile ; le tarif de solidarité…