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C’est l’histoire d’un salarié victime d'un accident (du travail ?)…
Lire la suite : C’est l’histoire d’un salarié victime d'un accident (du travail ?)…Après avoir constaté une panne de connexion internet, un salarié en télétravail sort de chez lui pour en rechercher la cause… et est victime de la chute d’un poteau téléphonique qui…
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Zéro artificialisation nette : le Gouvernement précise sa copie
Lire la suite : Zéro artificialisation nette : le Gouvernement précise sa copieLa détermination du solde d’artificialisation nette des sols est réalisée selon une nomenclature précise. Le Gouvernement vient d’apporter des précisions à ce sujet. Lesquelles ?
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Exploitants agricoles : des démarches administratives facilitées !
Lire la suite : Exploitants agricoles : des démarches administratives facilitées !Pour l’établissement de l’impôt sur le revenu, les éléments nécessaires au calcul des cotisations et contributions sociales des chefs d’exploitation agricole (ou d’entreprise agricole) doivent être transmis à l’administration fiscale. Deux…
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Investissements financiers : un jeu d’enfant ?
Lire la suite : Investissements financiers : un jeu d’enfant ?L’offre digitale d’investissement financier est de plus en plus accessible. Pour se démarquer, les acteurs du marché doivent faire évoluer leur façon de proposer le trading. Au point d’emprunter des techniques…
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« Mes Points Permis » : plus besoin de tenir les comptes !
Lire la suite : « Mes Points Permis » : plus besoin de tenir les comptes !« Mes Points Permis » est un nouveau téléservice permettant à tous les conducteurs de justifier de la validité de leur permis de conduire, ainsi que de connaître le nombre de…
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Protoxyde d’azote : quid de la vente aux particuliers ?
Lire la suite : Protoxyde d’azote : quid de la vente aux particuliers ?Depuis plusieurs décennies maintenant, le protoxyde d’azote fait l’objet d’un usage détourné, notamment dans le milieu festif. Un phénomène qui inquiète le Gouvernement au regard de la recrudescence de cet usage…
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Certibiocide : de nouvelles conditions d’habilitation des organismes de formation
Lire la suite : Certibiocide : de nouvelles conditions d’habilitation des organismes de formationPour délivrer le certificat « certibiocide », les organismes de formation doivent être spécialement habilités à le faire. Des nouveautés sont à prévoir concernant la demande d’habilitation et ce, dès le…
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Sécheresse : des nouveautés pour les sinistrés
Lire la suite : Sécheresse : des nouveautés pour les sinistrésEn raison des épisodes de sécheresse de plus en plus fréquents, le Gouvernement a souhaité intervenir pour améliorer l’indemnisation des propriétaires sinistrés. Revue de détails.