Tous nos articles
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Indice du climat des affaires dans le commerce de détail – 2026
Lire la suite : Indice du climat des affaires dans le commerce de détail – 2026Indice du climat des affaires dans le commerce et la réparation automobile (référence 100 en 1991) Période Indice Janvier 2026 99 Février 2026 98 Mars 2026 99 Avril 2026 94 Mai…
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Indice de la production manufacturière – 2026
Lire la suite : Indice de la production manufacturière – 2026Indice de la production manufacturière (référence 100 en 2021) Période Indice Variation mensuelle Janvier 2026 104,2 + 0,6 % Février 2026 103,7 + 0,0 % Mars 2026 105,0 + 1,2 %…
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Indice du taux moyen des crédits immobiliers – Année 2026
Lire la suite : Indice du taux moyen des crédits immobiliers – Année 2026Période Taux moyen général Taux moyen sur 15 ans Taux moyen sur 20 ans Taux moyen sur 25 ans Durée moyenne (en mois) Janvier 2026 3,20 % 3,11 % 3,24 %…
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Pollution de l'eau : les modalités de la nouvelle redevance sont précisées
Lire la suite : Pollution de l'eau : les modalités de la nouvelle redevance sont préciséesParce que certaines substances chimiques rejetées dans les eaux sont particulièrement persistantes et coûteuses à éliminer, une redevance a été instaurée pour certaines installations industrielles. Des précisions sont apportées concernant les…
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Secteur de la restauration : le titre de maître-restaurateur évolue !
Lire la suite : Secteur de la restauration : le titre de maître-restaurateur évolue !Le titre de maître-restaurateur est accordé aux restaurateurs qui respectent un cahier des charges précis de qualification, de compétences, de fraîcheur des produits ou encore de cuisine « faite maison ».…
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Ports et installations portuaires : les exercices et les contrôles au cœur de la sûreté
Lire la suite : Ports et installations portuaires : les exercices et les contrôles au cœur de la sûretéLe cadre applicable à la sécurité des ports et des installations portuaires ont fait l’objet d’un travail de refonte par le Gouvernement, qui vient de traiter le sujet des exercices et…
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Contrôle Urssaf : 2 notifications, mais 1 seul contrôle ?
Lire la suite : Contrôle Urssaf : 2 notifications, mais 1 seul contrôle ?Lorsqu’un contrôle Urssaf donne lieu à plusieurs courriers successifs, une question essentielle se pose : s’agit-il simplement de la poursuite d’une même procédure ou de l’ouverture d’un nouveau contrôle ? Une…
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Médecins : comment obtenir un droit d’exercice complémentaire ?
Lire la suite : Médecins : comment obtenir un droit d’exercice complémentaire ?Afin de tenir compte de l’expérience acquise, les médecins peuvent, toutes conditions remplies, obtenir un droit d’exercice complémentaire dans leur spécialité sans avoir, pour autant, suivi la formation correspondante. Une possibilité…
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Protection des sols et des sous-sols : quelques nouveautés à connaître
Lire la suite : Protection des sols et des sous-sols : quelques nouveautés à connaîtreEntre géothermie et stockage souterrain du gaz naturel, le Gouvernement apporte des précisions sur la réglementation en vigueur. Que faut-il en retenir ?