Tous nos articles
-
Indices divers de la construction – Année 2023
Lire la suite : Indices divers de la construction – Année 2023Indice TRBT – Transport bâtiment Période Index Décembre 2023 131,7 Novembre 2023 132,8 Octobre 2023 133,9 Septembre 2023 133,5 Août 2023 132,2 Juillet 2023 129,1 Juin 2023 129,0 Mai 2023…
-
Agriculteurs : moins de jachères pour plus de cultures en 2024 ?
Lire la suite : Agriculteurs : moins de jachères pour plus de cultures en 2024 ?Dans le cadre de la Politique Agricole Commune (PAC), les agriculteurs doivent maintenir en jachères une partie de leurs terres pour pouvoir prétendre au bénéfice de certaines aides. Une trop grande…
-
Reconstitution de chiffre d’affaires : une méthode jugée « sommaire » ?
Lire la suite : Reconstitution de chiffre d’affaires : une méthode jugée « sommaire » ?À l’issue d’un contrôle fiscal, une société espagnole se voit réclamer un supplément de TVA pour une activité « occulte » exercée en France. Un redressement qui a nécessité une reconstitution…
-
AMF : qu’est-ce que le « conseil en investissement financier » ?
Lire la suite : AMF : qu’est-ce que le « conseil en investissement financier » ?L’Autorité des marchés financiers est chargée d’encadrer et de réguler les activités financières en France afin de garantir la bonne application des règles en vigueur et le respect des droits des…
-
BTP : une aide pour les TPE sur le gazole non routier (GNR)
Lire la suite : BTP : une aide pour les TPE sur le gazole non routier (GNR)Si des concertations seront organisées dans les semaines à venir pour convenir de solutions supplémentaires, le Gouvernement est favorable à la mise en place d’une aide en faveur des entreprises de…
-
Évaluation des risques professionnels : un nouvel outil pour vous aider !
Lire la suite : Évaluation des risques professionnels : un nouvel outil pour vous aider !Tout employeur doit évaluer les risques professionnels auxquels sont exposés les salariés. Cette obligation se matérialise par l’édition du document unique d’évaluation des risques professionnels (DUERP). Et justement ! Pour faciliter…
-
Obligation d’emploi des travailleurs handicapés : quand faire votre déclaration en 2024 ?
Lire la suite : Obligation d’emploi des travailleurs handicapés : quand faire votre déclaration en 2024 ?Les entreprises d’au moins 20 salariés doivent, en principe, déposer une déclaration annuelle relative à l’obligation d’emploi des travailleurs handicapés (DOETH). L’Urssaf vient d’annoncer les dates auxquelles elle notifiera le décompte…