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Batteries en fin de vie : un enjeu environnemental important !
Lire la suite : Batteries en fin de vie : un enjeu environnemental important !Le cycle de vie des batteries (téléphones portables, véhicules, industrielles, etc.), notamment leur prise en charge lorsqu’elles sont à l’état de déchets, présente un enjeu environnemental important. D’où la nécessité de…
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Batteries en fin de vie : un enjeu environnemental important !
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Hôtels en Île-de-France : faut-il un agrément ?
Lire la suite : Hôtels en Île-de-France : faut-il un agrément ?Dans la région Île-de-France, la réglementation en matière d’urbanisme fait l’objet de certaines particularités. Certaines opérations sont, en effet, soumises à une procédure d’agrément, délivré par le préfet du département ou…
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Hôtels en Île-de-France : faut-il un agrément ?
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Contribution sociale sur l’impôt sur les sociétés : un calcul précis
Lire la suite : Contribution sociale sur l’impôt sur les sociétés : un calcul précisÀ l’occasion d’un litige opposant une société néerlandaise à l’administration fiscale française, le juge vient rappeler les règles de calcul de la contribution sociale sur l’impôt sur les sociétés. Focus.
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Contribution sociale sur l’impôt sur les sociétés : un calcul précis
Lire la suite : Contribution sociale sur l’impôt sur les sociétés : un calcul précisÀ l’occasion d’un litige opposant une société néerlandaise à l’administration fiscale française, le juge vient rappeler les règles de calcul de la contribution sociale sur l’impôt sur les sociétés. Focus.
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Valeur vénale moyenne des terres labourables et des prairies naturelles en 2022 pour les terres agricoles louées
Lire la suite : Valeur vénale moyenne des terres labourables et des prairies naturelles en 2022 pour les terres agricoles louéesLes prix retenus sont ceux des terres agricoles, parcelles ou exploitations entières, non bâties, et destinées à conserver, au moment de la transaction, leur vocation agricole. Les prix s’appliquent aux terres…