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Tarif des cotisations d'accidents du travail et maladies professionnelles des industries de la métallurgie – année 2024
Lire la suite : Tarif des cotisations d'accidents du travail et maladies professionnelles des industries de la métallurgie – année 2024I – Cas général Nature du risque Code risque Taux net de cotisation « AT » (en %) Fonderie de fonte, d’acier moulé ou de fonte malléable. Fabrication de fonte, d’acier, d’articles ou…
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Tarif des cotisations d'accident du travail et maladies professionnelles pour les activités de services II – année 2024
Lire la suite : Tarif des cotisations d'accident du travail et maladies professionnelles pour les activités de services II – année 2024I – Cas général Nature du risque Code risque Taux net de cotisation « AT » (en %) Personnel permanent des entreprises de travail temporaire (1). 74.5BC 0,87 Toutes catégories de…
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Tarif des cotisations d'accidents du travail et maladies professionnelles des industries du bois, de l'ameublement, du papier carton, du textile, du vêtement, des cuirs et de peaux et des pierres et terres à feu – année 2024
Lire la suite : Tarif des cotisations d'accidents du travail et maladies professionnelles des industries du bois, de l'ameublement, du papier carton, du textile, du vêtement, des cuirs et de peaux et des pierres et terres à feu – année 2024I – Cas général Nature du risque Code risque Taux net de cotisation « AT » (en %) Extraction et préparation de matériaux issus des carrières de roches meubles ou massives. 14.1AH 4,28…