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Indicateurs du climat des affaires et du climat de l'emploi – Année 2025
Lire la suite : Indicateurs du climat des affaires et du climat de l'emploi – Année 2025Période Indice Janvier 2025 98 Février 2025 94 Mars 2025 96 Avril 2025 Mai 2025 Juin 2025 Juillet 2025 Août 2025 Septembre 2025 Octobre 2025…
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Indice du climat des affaires dans le transport routier de marchandises – Année 2025
Lire la suite : Indice du climat des affaires dans le transport routier de marchandises – Année 2025Indice du climat des affaires dans le transport routier de marchandises (référence 100 en 1976) Période Indice Janvier 2025 96 Février 2025 96 Mars 2025 97 Avril 2025 Mai 2025…
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Indice du climat des affaires dans les activités spécialisées, scientifiques et techniques – Année 2025
Lire la suite : Indice du climat des affaires dans les activités spécialisées, scientifiques et techniques – Année 2025Indice du climat des affaires dans les activités spécialisées, scientifiques et techniques (référence 100 en 1976) Période Indice Janvier 2025 97 Février 2025 100 Mars 2025 99 Avril 2025 Mai…
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Sécurité contre les risques d’incendie et de panique : les parcs de stationnement aussi concernés
Lire la suite : Sécurité contre les risques d’incendie et de panique : les parcs de stationnement aussi concernésLes ERP (établissements recevant du public) sont soumis à des règles particulières et notamment à une obligation de sécurité contre l’incendie et la panique. Cette obligation peut également s’étendre aux parcs…
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Offre raisonnable d’emploi : des précisions !
Lire la suite : Offre raisonnable d’emploi : des précisions !Dans le cadre de sa recherche, le demandeur d’emploi signe un contrat d’engagement avec France Travail au titre duquel doit être détaillée une offre raisonnable d’emploi (ORE), qu’il doit s’engager à…
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Clercs de commissaire de justice : un cadre unifié
Lire la suite : Clercs de commissaire de justice : un cadre unifiéPour les assister dans leurs missions, les commissaires de justice (anciennement huissiers et commissaires-priseurs) peuvent faire appel à des clercs, pour lesquels le statut, qui se devait d’être précisé et uniformisé…
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Distribution de carburant : un suivi à assurer…
Lire la suite : Distribution de carburant : un suivi à assurer…Pour l’application de la taxe incitative relative à l’utilisation d’énergie renouvelable dans les transports (TIRUERT), les distributeurs de carburants doivent assurer un suivi des gazoles et essences utilisés pour les besoins…
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Taxe sur les bureaux et les locaux en Ile-de-France : la notion de « parties communes » est précisée
Lire la suite : Taxe sur les bureaux et les locaux en Ile-de-France : la notion de « parties communes » est préciséeLa taxe sur les bureaux est une taxe qui vise certains locaux et certaines surfaces de stationnement situés dans le ressort de la région Ile-de-France. Les parties communes ne sont pas…
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Indice du climat des affaires dans l’industrie manufacturière – Année 2025
Lire la suite : Indice du climat des affaires dans l’industrie manufacturière – Année 2025Indice du climat des affaires dans l’industrie manufacturière (référence 100 en 1976) Période Indice Janvier 2025 95 Février 2025 97 Mars 2025 96 Avril 2025 Mai 2025 Juin 2025…