Tous nos articles
-
Expérimentation Hand’Innov : jusqu’à quand ?
Lire la suite : Expérimentation Hand’Innov : jusqu’à quand ?Sur le plan de l’accompagnement médical, une expérimentation dite « Hand’Innov » a pour objet d’améliorer l’accès aux soins des personnes en situation de handicap. Une expérimentation dont la fin de la phase…
-
C’est l’histoire d’une société qui fait l’objet d’un contrôle fiscal… un peu trop long selon elle…
Lire la suite : C’est l’histoire d’une société qui fait l’objet d’un contrôle fiscal… un peu trop long selon elle…Suite à un contrôle fiscal, une société se voit réclamer le paiement d’un supplément d’impôt qu’elle refuse de payer. « Procédure irrégulière ! », estime la société, qui constate que le contrôle a trainé…
-
Tarif de la taxe sur les émissions de CO2 – 2025
Lire la suite : Tarif de la taxe sur les émissions de CO2 – 2025Le tarif annuel de cette taxe est déterminé au moyen du barème : WLTP pour les véhicules immatriculés en recourant à la méthode de détermination des émissions de dioxyde de carbone dite…
-
Organismes de placement collectif (OPC) : la réforme prend forme !
Lire la suite : Organismes de placement collectif (OPC) : la réforme prend forme !Pour rappel, le Gouvernement a proposé de réformer le droit applicable aux organismes de placement collectif (OPC) afin de le simplifier et de l’harmoniser. Si les grandes lignes ont été posées…
-
Mayotte : des incitations financières pour les professionnels de santé
Lire la suite : Mayotte : des incitations financières pour les professionnels de santéLa situation sanitaire à Mayotte est depuis longtemps préoccupante, et cela s’est accentué depuis le passage du cyclone Chido en décembre 2024. Pour améliorer la situation, plusieurs mesures incitatives sont prises…
-
Anomalies récurrentes en DSN : l’Urssaf vous accompagne !
Lire la suite : Anomalies récurrentes en DSN : l’Urssaf vous accompagne !Parce que certaines anomalies sont souvent constatées en DSN, l’Urssaf vient de publier la conduite à tenir pour corriger 7 des anomalies les plus fréquemment constatées. Focus.
-
Tableau des cotisations sociales dues par les sage-femmes – Année 2025
Lire la suite : Tableau des cotisations sociales dues par les sage-femmes – Année 20251/ Assiette et taux des cotisations Tableau récapitulatif des cotisations sociales en 2025 : Cotisation Base de calcul Taux/montant Maladie* Sur l’assiette de la participation de la Cpam-Taux pour une sage-femme…
-
Tableau des cotisations sociales dues par les auxiliaires médicaux – Année 2025
Lire la suite : Tableau des cotisations sociales dues par les auxiliaires médicaux – Année 2025Sont concernés les infirmiers, masseurs-kinésithérapeutes, pédicures-podologues, orthophonistes, orthoptistes. 1/ Assiette et taux des cotisations Tableau récapitulatif des cotisations sociales en 2025 Cotisation Base de calcul Taux / Montant Maladie (sur l’assiette…
-
Tableau des cotisations sociales dues par les auxiliaires médicaux – Année 2025
Lire la suite : Tableau des cotisations sociales dues par les auxiliaires médicaux – Année 2025Sont concernés les infirmiers, masseurs-kinésithérapeutes, pédicures-podologues, orthophonistes, orthoptistes. 1/ Assiette et taux des cotisations Tableau récapitulatif des cotisations sociales en 2025 Cotisation Base de calcul Taux / Montant Maladie (sur l’assiette…